« Notre équipe conseille et défend ses clients en matière de droit des technologies de l’information et de la communication et en droit de l’informatique »

M. Éric A .CAPRIOLI

Le cabinet a été fondé en 1995 par Me Eric A. CAPRIOLI

Après dix ans passés en entreprise, Eric A. CAPRIOLI a fondé le cabinet en 1995.
Basée à Nice et à Paris, la société d’avocats, Caprioli & Associés se compose d’une équipe d’avocats et juristes hautement spécialisés dans ses domaines d’activités. La plupart des membres de l’équipe enseigne en Master juridique d’Universités (Paris II, Panthéon-Assas – Paris I, Panthéon-Sorbonne, Nice Sophia-Antipolis), ou en grandes écoles (Ecole Nationale de la Magistrature, Ecoles de formation des Barreaux) ou encore dans le cadre de formation spécialisées (Institut des Hautes Etudes de défense nationale, Institut National des Hautes Etudes de Sécurité et de Justice, FNTC).

Notre équipe conseille et défend ses clients en matière de droit des technologies de l’information et de la communication et en droit de l’informatique. Elle accompagne les entreprises privées (grandes entreprises internationales, PME) et publiques, administrations et Etats, associations et collectivités.

Nous assistons et accompagnons nos clients dans le développement de leurs projets technologiques les plus divers, à connaître et à respecter les exigences juridiques existantes (« compliance ») ou à défendre leurs intérêts au plan des contentieux et de l’arbitrage.

Les membres du Cabinet ont également développé une très riche activité rédactionnelle : articles et ouvrages. Afin d'honorer les demandes des entreprises et des organismes publics, ils participent à des conférences nationales et internationales et organisent divers programmes de formation professionnelle, petits déjeuners concernant ses domaines d’activités, spécifiquement adaptées aux attentes et besoins des professionnels.

L’approche suivie est le fruit d'une longue et riche expérience acquise au travers de missions diverses depuis plusieurs décennies, ex : contrats informatiques, dématérialisation/digitalisation des documents et des échanges, mises en place de sites internet et de plates-formes de e-commerce, d'infrastructures, de services et d'instruments de sécurité tels que la signature électronique, le paiement électronique ou l’archivage électronique.

Elle s'appuie, d'une part, sur les qualités humaines des membres du cabinet :

  • capacité d'intégration et d’adaptation au sein de l'équipe projet du client;
  • réactivité et créativité/innovation;
  • aptitude à trouver des solutions adaptées et concurrentielles.

Elle repose, d'autre part, sur les formations dispensées, le savoir faire et la veille juridique. Les apports de cette veille juridique peuvent notamment être proposés à nos clients sous la forme d'un abonnement à une lettre d'analyse mensuelle spécifique, C&Aactus™. Le cabinet publie également une NewsLetter trimestrielle gratuite à destination des abonnés : Technologies, Information, Propriétés Intellectuelles, « C&A TiPi » ™. Le cabinet organise régulièrement des petits déjeuners thématiques : « C&Aféïne » ™.

L’approche du cabinet lui donne une assise opérationnelle et efficace dans le cadre de la défendre intérêts de ses clients en matière de stratégie en contentieux et arbitrage.
L’approche consiste à placer le « Droit au service de la Confiance » ™.

La méthodologie se traduit par la mise en oeuvre de deux concepts originaux :

Le "Legal mix"™ consiste à intégrer la dimension juridique en tant qu'outil stratégique au service des projets des clients, en utilisant les synergies et interactions existantes entre le droit et les autres aspects du projet : business, informatique, sécurité, financier, organisationnel, marketing. Cette démarche développée par le cabinet depuis son origine se fonde sur une forte expertise en matière techniques et sécurité, des normes et d’usages numériques acquise depuis une vingtaine d’années au gré des expériences concrètes. L’expression des besoins métiers, techniques et économiques du client constitue la base de départ sur laquelle est construite l’analyse juridique à partir de laquelle se dégagent les solutions opérationnelles en tenant compte des risques juridiques.

L' "intelligence juridique" a pour objet de suivre les évolutions du droit et d'optimiser les solutions produits grâce à la connaissance des acteurs du marché du numérique et du contexte légal et réglementaire (sur le plan international, européen et français) comme par exemple en matière de confiance numérique (Règlement EIDAS) et de protection des données à caractère personnel (Règlement RGPD). Ce concept permet de disposer de la capacité d'inventer l’encadrement juridique idoine, au cas par cas, en fonction de l’entreprise et du projet. Le cabinet s’appuie sur son Lab de recherche en droit et innovation : « la Factory du droit et de l’innovation » ™.

Les maîtres-mots du cabinet : rigueur, innovation et écoute s'expriment au travers de nos principes directeurs :

  • à l'écoute du client et de son marché,
  • participation et implication actives au sein des organisations reconnues du domaine,
  • respect de nos engagements,
  • évolution et adaptation permanentes aux besoins des clients,
  • capitalisation de l'expérience et du savoir faire.
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