Notre A.D.N. :
Avocats Du Numérique

Le Digital n’est plus seulement un support d’activités ou une simple méthode. Il fait partie intégrante du réel et réduit l’espace et le temps. Il innerve, en effet, tous les pans traditionnels du Droit : droit des sociétés, droit commercial, droit bancaire et financier, droit des assurances, droit de la communication et du marketing, droit social, droit civil, droit pénal, droit public, droit de la propriété intellectuelle, droit de la santé, droit du sport, etc. Il conduit également au développement d’une offre de compétences adaptées aux spécificités des domaines innovants.

Les différents projets du Digital sont donc transversaux et touchent à la stratégie Core business de chaque entreprise, et ce quelle qu’en soit la taille. Le Cabinet CAPRIOLI & Associés intervient à tous les moments de la vie d’un projet, quel qu’en soit la dimension et la durée, aux côtés d’une clientèle variée, comprenant tout type de structure (Grands Groupes publics ou privés, Etablissements bancaires, financiers, assurantiels, PME/PMI Innovantes ou Fintechs, Etablissements publics, collectives publiques, …) mais aussi tout type de Directions Métier (Directions Marketing, Communication, Ressources humaines, Juridique, Conformité, Système d’Information, Sécurité des SI, Comptable et financier).

Grâce à son expérience reconnue en qualité de Cabinet de référence dans le domaine du numérique, la Société d’avocats CAPRIOLI & Associés déploie ses expertises sur l’ensemble des besoins en matière digitale, assorties d’une analyse « stratégie et maîtrise des risques » qui optimise la plus-value du numérique.

Les prestations et savoir-faires du Cabinet s’inscrivent dans la stratégie innovante et commerciale de nos clients.


Notre offre de service auprès de nos clients a pour vocation de leur fournir des prestations cohérentes, globales, stratégiques, de haute qualité, réactives et créatives (créactives), aussi bien en consulting et accompagnement de projets, en conseil juridique (contrats, audits et assistance) que dans le domaine du contentieux et de l’arbitrage et plus particulièrement :

Digitalisation, solutions de contractualisation électronique, en ligne et multicanal, identité numérique et authentification, signature électronique, horodatage, archivage, numérisation.
Contrats d’intégration, de fournitures de matériels ou de services, de prestations de développement, d’hébergement, contrats agiles, contrats de licence, prestation de services essentiels, infogérance, ASP, Cloud computing, TMA, etc...
ISO 2700x et politiques de sécurité de l’information, PCI-DSS, Arrêté du 3 novembre 2014, notification de violation de données à caractère personnel et de failles de sécurité, charte d’utilisation des moyens de communication électroniques, Bug Bounty, cryptologie, Opérateur d’Importance Vitale, alertes pénales, Réseaux sociaux, BYOD...
Commercialisation à distance de services financiers ou non financiers, paiement en ligne et régulation de l’internet (CGU, CGV audit de sites web, réseaux sociaux, Internet, Intranet, démarchage bancaire et financier, publicité, prospection commerciale, droit de rétractation, etc.), BlockChain et ICO, etc.
Droits d’auteur, noms de domaine, logiciels, bases de données, multimédia, licences open source, marques, brevets, creative commons, etc...
Réglementation, formalités, Accountability, Analyse d’impact, biométrie, Data Management Plateform, Big Data, Transfert de données hors UE, notification des violations, assistance au CIL/DPO, etc...
Règlements des litiges et contentieux juridictionnels (civil, commercial, pénal, social et administratif) et disciplinaires (AAI, etc.) : stratégie et analyse-risque précontentieuse et contentieuse, négociation, gestion des contentieux, assistance et représentation, exécution des décisions.
Commerce International et Modes alternatifs de Règlements des litiges (Arbitrage, Médiation, etc.)

Les membres du Cabinet ont également développé une activité rédactionnelle très riche depuis plus de 20 ans, auteurs reconnus de nombreux articles et d'ouvrages publiés. Afin d'honorer les demandes des entreprises et des organismes publics, ils participent à des conférences nationales et internationales et organisent divers programmes de formation professionnelle, concernant les thématiques juridiques décrites plus haut, spécifiquement adaptées aux attentes et besoins des entreprises.

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